Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé. Toute autre utilisation est expressément interdite. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Contenus pour son usage personnel exclusivement.

Nom: mobilezone tv gratuit
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 11.34 MBytes

Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Le tarif applicable au Contenu choisi et au mode de paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Maroc Telecom se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

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Les présentes dispositions régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site web Mobile Zone www. Le Site est propriété exclusive de la société Maroc Telecom et est destiné à ses clients situés au Maroc.

L’accès au Ste et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’ensemble des informations contenues sur le Site sont valables pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Maroc Telecom se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

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Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence pour obtenir le Contenu apparaissent. Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées. Sur les autres Supports de promotion, le Client suit yv indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service.

Une fois l’ensemble de ces indications nécessaires renseignées par le Client, Maroc Telecom, selon les cas: Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile.

Le Client est informé qu’en cas de gratkit ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC.

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Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Le tarif applicable au Contenu choisi et au mode de paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu. Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer mobileozne données complètes et conformes à la réalité. Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Contenus pour son usage personnel exclusivement.

Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Il est également interdit au Client de: L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits.

Cette autorisation est strictement limitée à un téléchargement unique sur le téléphone mobile ou l’équipement informatique du Client, cette autorisation étant fournie à titre non exclusif, non cessible et non transmissible. Toute autre utilisation est expressément interdite.

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Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service.

Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens.

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Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de gratui contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service.

Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de vratuit satisfaction complète du Client.

Nonobstant toute exonération ,obilezone responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Difficultés d’accès au Service du fait du non respect total ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus proposés, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Mobilezoe que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Atteinte d’un Client aux droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits mobiilezone propriété intellectuelle et de copyright, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos et vidéos fournis par les Clients dans le cadre des Services.

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Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers. Le Service pourra être suspendu par Maroc Telecom tf fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation.

Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière rgatuit ou totale. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

Les préjudices indirects étant exclus. Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Le Client est informé mobilezonee ce que les informations fournies dans grztuit cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci.

Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Le Hv est informé qu’en saisissant son numéro de téléphone, ce dernier autorise Maroc Telecom à lui adresser des offres sur les produits et services qu’elle commercialise pour son propre compte ou par l’intermédiaire d’éditeurs partenaires. Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante: La durée des présentes conditions générales est limitée à l’utilisation par le Client du Service.

MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation mobulezone Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client.

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Si le Client ne parvient gartuit à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Les présentes conditions générales sont soumises au droit marocain.

Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution graatuit présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies mobilezoje par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé.

Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Musique Logos couleur Logos animés Jeux Vidéos.